1. Éditeur du site

Nom de la société : BOIS PRISES SOCIÉTÉ 38 (BPS38)
Forme juridique : SARL – Société à responsabilité limitée
Capital social : 302 500 €
SIRET : 434 527 081 00013
RCS : Grenoble B 434 527 081
TVA intracommunautaire : FR01434527081
Siège social : ZI de Tire-Poix, Zone Industrielle, 38660 Saint-Vincent-de-Mercuze, France
Téléphone : 04 76 72 23 27
Email : info@bps38.com
Directeur de la publication : Robin Balducci

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVHcloud
SAS au capital de 50 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, structure) est la propriété exclusive de BPS38, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

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Données collectées : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse postale, etc. via les formulaires de contact ou de demande de devis.
Finalité : gestion des demandes commerciales, devis, prise de contact et relation client.
Durée de conservation : jusqu’à 3 ans après le dernier contact.
Droits des utilisateurs : accès, rectification, suppression, opposition.
Contact pour exercer vos droits : info@bps38.com

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6. Responsabilité

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7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Grenoble.